Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserves, les présentes modalités.
A propos :
Vous êtes actuellement connecté au site de Création Fuchs.
L’ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet www.creationfuchs.com sont mises à disposition du public par la société.
En consultant notre site internet, vous vous engagez à accepter les termes et les conditions contenus dans cette notice.
Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.creationfuchs.com sont :
Développement et édition de site :
Société Slowely Marketing
Numéro de SIRET : 90170821400019
Responsable éditorial : Anasthasia DUSS
Téléphone : 06 89486257
Email : slowely.marketing@gmail.com
Site Web : slowely.fr
Propriété du site :
SARL Création Fuchs
Numéro de SIRET : 803 447 002 00012
Responsable éditorial : Alain Fuchs
209 le Grand Brezouard, 68650 LAPOUTROIE
Téléphone : 06 86 45 20 55
Email : alainfuchs@creationfuchs.com
Site Web : www.creationfuchs.com
Protection des données personnelles :
Création Fuchs accorde une importance toute particulière au droit à la vie privée des internautes et s’engage à protéger leurs données personnelles selon la législation française et européenne en vigueur. Aucune donnée personnelle n’est demandée aux visiteurs pour leur permettre de consulter le site Internet www.creationfuchs.com
Chaque formulaire présent sur le site restreint au strict nécessaire la collecte des données personnelles et indique systématiquement :
-
les finalités de la collecte des données personnelles
-
le caractère obligatoire ou facultatif des données
-
le ou les destinataire(s) des données collectées
-
la durée de conservation des données collectées
-
vos droits Informatique et Libertés et la manière de les exercer
Sur chaque formulaire présent sur le site, une ou plusieurs case(s) à cocher vous permet(tent) de donner explicitement votre accord pour la collecte et le traitement des données personnelles demandées. Cela permet à Création Fuchs de s’assurer que les données personnelles qui lui sont transmises peuvent effectivement être utilisées pour la ou les finalité(s) explicitement annoncée(s) sur le formulaire et acceptée(s) par l’internaute.
En aucun cas Création Fuchs ne pourra utiliser ces données personnelles pour une finalité autre que celle(s) explicitement annoncée(s) sur le formulaire et acceptée(s) par l’internaute. De même, ces données personnelles ne pourront être transmises ou cédées à des tiers sans une mention explicite de cette possibilité sur le formulaire.
Propriété intellectuelle :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site www.creationfuchs.com, faite sans l’autorisation expresse de la société est illicite et constitue une contrefaçon.
Conditions d’utilisation :
Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.
Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
L’agence éditrice du présent site Web, Slowely Marketing met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites Internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la société Création Fuchs, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Création Fuchs n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).